Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTO BUSINESS.COM
COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3010176
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
MOTO BUSINESS.COM de COMPAGNIE D\'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T

Présentation de la marque MOTO BUSINESS.COM

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO BUSINESS.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T domicilié(e) 48/49 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 158 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTO BUSINESS.COM est expirée depuis le 25 février 2020.

COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T a également déposé les autres marques suivantes : TED , ProxiCAT , CAT VOYAGES AFFAIRES LOISIRS , LA VALEUR AJOUTEE DE VOTRE LOGISTIQUE , air CAT , CAT , CATA PLUS , CAT UNIVERSITY , AIR- CAT , LOSANGE


COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT C.A.T., Société anonyme - 48/49 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 572158269


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Inscription le 5 novembre 2001 - Gage constitué n°334222 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 20 décembre 2004 - Gage constitué n°404367 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 29 novembre 2004 - Gage radié n°403157 - Publication au BOPI 2004-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422837 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de commande pour véhicules terrestres chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles. Amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles, sacoches : tous ces produits étant destinés pour des cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles. Affiches, albums, almanachs, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, formulaires, journaux, livres, livrets, manuels, papier d'emballages, périodiques, prospectus, publications, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), papier, produits de l'imprimerie, carton, calendriers, brochures, carnets, papeterie, revues (périodiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale ; affichage, courrier publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, relations publiques, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, promotions des ventes pour des tiers. Informations en matière de réparations de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien de véhicules, services de réparation de véhicules, nettoyage de véhicules, services d'installation, services de préparation de véhicules. Messagerie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission de messages et d'image assistée par ordinateur, transmission de télécopie. Transports aériens, transport en automobile, transport en bateau, services de chauffeurs, transport en chemin de fer, informations en matière de transport, location de véhicules, locations de wagons, courtage maritime, transports maritimes, courtage de fret, courtage de transport, messagerie (courrier ou marchandises), organisations de voyages, réservation de places (transports), services de transit, transport fluvial, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), camionnage, location de garages, location de place de stationnement, entreposage, emmagasinage, stockage de véhicules, services de manutention à savoir chargement et déchargement de marchandises, groupage de marchandises, services d'expédition, affrètement, livraison de colis, conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage, d'entrepôts ; déchargement, débarquement, emballage de produits, distribution (livraison) de produits, services d'expédition.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.